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Règles d'usage

Condições generales de uso

Lo que rige ou uso de a Clé Cachée por utilizadors e creadores.

Version en vigueur depuis le 16 septembre 2026

Artículo 1 — Objeto

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme La Clé Cachée, accessible à l'adresse lacleecachee.fr, par tout utilisateur (« Utilisateur », « Joueur », ou « Créateur »).

L'inscription et l'utilisation de la plateforme valent acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Artículo 2 — Descripção del servicio

a Clé Cachée é uma plataforma francófona que ofrece:

Artículo 3 — Registro e conta

L'inscription est gratuite et ouverte à toute personne physique majeure (ou mineure avec l'accord du représentant légal). L'Utilisateur s'engage à :

Artículo 4 — Reglas de buena conducta

ou Usuario se compromete a no:

ou incumplimiento conlheva advertencia, suspensión ou exclusión sem reembolso.

Artículo 5 — Envío de creações (Creadores)

Tout Utilisateur peut devenir Créateur (« Serrurier ») et soumettre ses propres escapes. Les créations sont soumises à validation par l'équipe de La Clé Cachée selon les critères publiés dans la FAQ creadores.

ou Creador garantiza:

Artículo 6 — Propiedade intelectual

Les Créateurs restent propriétaires de leurs œuvres et accordent à La Clé Cachée une licence non exclusive, mondiale, pour la durée de présence sur la plateforme, leur permettant de distribuer, promouvoir et représenter leurs créations.

Artículo 7 — Disponibilidade del servicio

La Clé Cachée s'efforce d'assurer un service disponible 24/7 mais ne garantit pas l'absence de pannes, de bugs ou de maintenances. Les interruptions ne donnent pas lieu à remboursement, sauf si elles excèdent 72h consécutives.

Artículo 8 — Suspensión e resolução

La Clé Cachée se réserve le droit de suspendre ou résilier sans préavis tout compte ne respectant pas les CGU, sans remboursement des sommes versées.

Artículo 9 — Modificação de os términos

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les Utilisateurs sont prévenus par email au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur. Le maintien de l'usage du service vaut acceptation des nouvelles CGU.

Artículo 10 — Ley aplicable e litigios

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de [Ville à compléter] seront saisis.

⚠️ Note importante : Ce contenu est un modèle de base à adapter par un juriste avant publication. Les CGU réelles doivent intégrer les spécificités de ton activité, ton statut juridique et ta zone géographique d'opération.