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Règles d'usage

Terms van use

What governs De use van La Clé Cachée by users en creators.

Version en vigueur depuis le 16 septembre 2026

Article 1 — Purpose

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme La Clé Cachée, accessible à l'adresse lacleecachee.fr, par tout utilisateur (« Utilisateur », « Joueur », ou « Créateur »).

L'inscription et l'utilisation de la plateforme valent acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 — Service description

La Clé Cachée is Een French-speaking platform offering:

Article 3 — Registration en Account

L'inscription est gratuite et ouverte à toute personne physique majeure (ou mineure avec l'accord du représentant légal). L'Utilisateur s'engage à :

Article 4 — Code van conduct

De User agrees niet naar:

Non-compliance results In Een warning, suspension, van exclusion zonder refund.

Article 5 — Submission van creations (Creators)

Tout Utilisateur peut devenir Créateur (« Serrurier ») et soumettre ses propres escapes. Les créations sont soumises à validation par l'équipe de La Clé Cachée selon les critères publiés dans la maker FAQ.

De maker guarantees:

Article 6 — Intellectual property

Les Créateurs restent propriétaires de leurs œuvres et accordent à La Clé Cachée une licence non exclusive, mondiale, pour la durée de présence sur la plateforme, leur permettant de distribuer, promouvoir et représenter leurs créations.

Article 7 — Service availability

La Clé Cachée s'efforce d'assurer un service disponible 24/7 mais ne garantit pas l'absence de pannes, de bugs ou de maintenances. Les interruptions ne donnent pas lieu à remboursement, sauf si elles excèdent 72h consécutives.

Article 8 — Suspension en termination

La Clé Cachée se réserve le droit de suspendre ou résilier sans préavis tout compte ne respectant pas les CGU, sans remboursement des sommes versées.

Article 9 — Modification van Terms

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les Utilisateurs sont prévenus par email au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur. Le maintien de l'usage du service vaut acceptation des nouvelles CGU.

Article 10 — Applicable law en disputes

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de [Ville à compléter] seront saisis.

⚠️ Note importante : Ce contenu est un modèle de base à adapter par un juriste avant publication. Les CGU réelles doivent intégrer les spécificités de ton activité, ton statut juridique et ta zone géographique d'opération.