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Käyttösäännöt

Conditions générales d'utilisation

Ce qui régit l'usage de La Clé Cachée par les utilisateurs et les créateurs.

Version en vigueur depuis le 16 septembre 2026

1 artikla Kohde

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme La Clé Cachée, accessible à l'adresse lacleecachee.fr, par tout utilisateur (« Utilisateur », « Joueur », ou « Créateur »).

L'inscription et l'utilisation de la plateforme valent acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 — Description du service

La Clé Cachée est une plateforme francophone proposant :

Article 3 — Inscription et compte

L'inscription est gratuite et ouverte à toute personne physique majeure (ou mineure avec l'accord du représentant légal). L'Utilisateur s'engage à :

Article 4 — Règles de bonne conduite

L'Utilisateur s'engage à ne pas :

Le non-respect entraîne un avertissement, une suspension, voire une exclusion sans remboursement.

Article 5 — Soumission de créations (Créateurs)

Tout Utilisateur peut devenir Créateur (« Serrurier ») et soumettre ses propres escapes. Les créations sont soumises à validation par l'équipe de La Clé Cachée selon les critères publiés dans la Tekijöiden UKK-osio.

Tekijä takaa:

Article 6 — Propriété intellectuelle

Les Créateurs restent propriétaires de leurs œuvres et accordent à La Clé Cachée une licence non exclusive, mondiale, pour la durée de présence sur la plateforme, leur permettant de distribuer, promouvoir et représenter leurs créations.

Article 7 — Disponibilité du service

La Clé Cachée s'efforce d'assurer un service disponible 24/7 mais ne garantit pas l'absence de pannes, de bugs ou de maintenances. Les interruptions ne donnent pas lieu à remboursement, sauf si elles excèdent 72h consécutives.

Article 8 — Suspension et résiliation

La Clé Cachée se réserve le droit de suspendre ou résilier sans préavis tout compte ne respectant pas les CGU, sans remboursement des sommes versées.

Article 9 — Modification des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les Utilisateurs sont prévenus par email au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur. Le maintien de l'usage du service vaut acceptation des nouvelles CGU.

Article 10 — Droit applicable et litiges

Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de [Ville à compléter] seront saisis.

⚠️ Note importante : Ce contenu est un modèle de base à adapter par un juriste avant publication. Les CGU réelles doivent intégrer les spécificités de ton activité, ton statut juridique et ta zone géographique d'opération.